Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFECTCOMFORT by DAMART
DAMART-SERVIPOSTE, SAS

Numéro de dépôt :
4015033
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/06/2023
PERFECTCOMFORT by DAMART de DAMART-SERVIPOSTE

Présentation de la marque PERFECTCOMFORT by DAMART

Déposée le 25 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PERFECTCOMFORT by DAMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE, Mme PAVY Anne-Claude domicilié(e) 25 avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque PERFECTCOMFORT by DAMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFECTCOMFORT by DAMART est expirée depuis le 25 juin 2023.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE, SAS - 25 avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE, Mme PAVY Anne-Claude - 25 avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29

Papier ; carton ; catalogues ; affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs (papeterie) ; blocs à dessin, modèles, bavettes en papier ;

Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines ;

Services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau, de vêtements, de vêtements de sport, de chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages. Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; publicité au travers de vente par correspondance ; traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de traitement administratif de commande par correspondance, diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages.