Déposée le 25 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « OCEALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux chênes,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE Service Juridique Agnès RICHARD domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux chênes,59100 ROUBAIX - 59100 - France.
La marque OCEALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART-SERVIPOSTE (S.A.S) - 25 Avenue de la Fosse aux chênes,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 333202083
DAMART-SERVIPOSTE Service Juridique Agnès RICHARD - 25 Avenue de la Fosse aux chênes,59100 ROUBAIX - 59100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Catalogues ; prospectus ; papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; sachets et sacs d'emballage en papier ou matières plastiques. Fibres textiles ; matières de rembourrage ni en caoutchouc ni en matières plastiques ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus ; linge de bain ; linge de lit ; linge de maison ; coiffes de chapeaux ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures. Vêtements confectionnés dont notamment lingerie de corps, sous-vêtements, articles de bonneterie ; chaussettes ; bas et collants ; chaussures ; chaussons ; chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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