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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAMART-SERVIPOSTE
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LINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINETTE
DAMART-SERVIPOSTE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98738021
Date de dépôt :
16/06/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2008

Présentation de la marque LINETTE

Déposée le 16 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse-aux-Chênes, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE Direction Juridique - France.

La marque LINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINETTE est expirée depuis le 16 juin 2008.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE (Société anonyme) - 25 Avenue de la Fosse-aux-Chênes, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE Direction Juridique - France


Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques Produits en cuir ou en imitation du cuir (compris dans cette classe), à savoir : portefeuilles, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, malles et valises, parasols et cannes Jeux, jouets, y compris poupées, figurines. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].