DAMART – SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3630455
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
Présentation de la marque LINEASTYL BY DAMART
Déposée le 17 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART – SERVIPOSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LINEASTYL BY DAMART »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART – SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART – SERVIPOSTE Société par actions simplifiée - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 333202083
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Inscription le 10 octobre 2013 - Renonciation partielle n°610720 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10
Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29
Adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, pierres d'alun (antiseptiques), préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), masques de beauté, crème pour blanchir la peau, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cosmétiques pour cils, cire à épiler, eau de cologne, cosmétiques, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dépilatoires, désodorisants à usage personnel (parfumerie), eaux de toilette, fards, huiles à usage cosmétique, huiles essentielles, lait d'amandes à usage cosmétique, produits pour parfumer le linge, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, produits de parfumerie, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, produits de rasage, teintures cosmétiques, laits de toilette, produits de toilette contre la transpiration. Tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, coiffes de chapeaux, tissus pour chaussures, chemins de table, toiles cirées (nappes), tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), courtepointes, housses pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvertures de lit en
Papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crête (tissu), damas (étoffe), serviettes à démaquiller en matières textiles, doublures (étoffes), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), tissus élastiques, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, matières filtrantes (matières textiles), flanelle (tissu), flanelle de santé, gants de toilette, gaze (tissu), housses d'oreillers, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, jersey (tissu), tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, tissus pour la lingerie, essuie-mains en matière textiles, housses de protection pour meubles, tissu pour meubles, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, nappes non en papier, housses d'oreillers, taies d'oreillers, rideaux de douche en matières textiles ou en matière plastiques, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en papier, tissus de soie, tissus, tissus à usage textile, tricots (tissus), tulles, velours, essuie-verres.
Bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bas, bas sudorifuges, blouses, body (just-aucorps), bonneterie, bonnets, bonnets de douche, dessous-de-bras, bretelles, cache-col, caleçons, capuchons (vêtements), casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chaussettes, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, corsets, costumes, couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir, culottes, des sous (sous-vêtements), écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), foulards, fourrures (vêtements), gants (habillement), gilets, soutien-gorge, imperméables, jerseys (vêtements), jupes, jupons, layettes, maillots, manteaux, masques pour dormir, mitaines, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, semelles, slips, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, tee-shirts, tricots (vêtements), uni-formes, vareuses, vestes, vêtements, vêtements de gymnastique, voiles (vêtements), sandales de bain, souliers de bain, bottes, chaussures, chaussures de plage, chaussons, pantoufles, sandales, chapeaux, chapellerie, visières (chapellerie), bérets.
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