Déposée le 11 août 1995 par la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES AUBIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-37 du 15 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER - France.
La marque LES AUBIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART SERVIPOSTE Société anonyme - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 333202083
Cabinet SABATIER - France
Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277548 - Publication au BOPI 1999-05-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37
Produits cosmétiques à base de plantes ingérables sous forme de capsules, préparations cosmétiques pour le bronzage.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves de viandes, de poissons, de légumes, de fruits.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, plantes ingérables sous forme de capsules; aliments pour les animaux, malt
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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