DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée (S.A.S)
Numéro de dépôt :
1202218
Date de dépôt :
21/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2012
Présentation de la marque ISOLACTYL
Déposée le 21 avril 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOLACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2218435) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMART SERVIPOSTE SAS Agnès RICHARD-Direction Juridique domicilié(e) 25 avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2218435) - 59100 - France.
La marque ISOLACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée (S.A.S) - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2218435) - 59100 - France - SIREN 333202083
DAMART SERVIPOSTE SAS Agnès RICHARD-Direction Juridique - 25 avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2218435) - 59100 - France
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2218435 - Publication au BOPI 2002-04-05
Renouvellement sans limitation n°2002441 - Publication au BOPI 1993-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37
Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15
Inscription - Transmission de propriété n°15612 - Publication au BOPI
Fils.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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