Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Happy D. by DAMART
DAMART-SERVIPOSTE, SAS

Numéro de dépôt :
3797326
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/01/2021
Happy D. by DAMART de DAMART-SERVIPOSTE

Présentation de la marque Happy D. by DAMART

Déposée le 14 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Happy D. by DAMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE, Direction juridique domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque Happy D. by DAMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Happy D. by DAMART est expirée depuis le 14 janvier 2021.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE, SAS - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France


DAMART-SERVIPOSTE, Direction juridique - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 19 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649064 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ; pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran solaire ; écrin et étui pour horlogerie.

Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs (papeterie) ; blocs à dessin, modèles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce de détail et de vente par correspondance dans le domaine des vêtements, chaussures, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de commande par correspondance, annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.