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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
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HAPPY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY
DAMART-SERVIPOSTE, SAS

Numéro de dépôt :
3784666
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/11/2020
HAPPY de DAMART-SERVIPOSTE

Présentation de la marque HAPPY

Déposée le 24 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « HAPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque HAPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY est expirée depuis le 24 novembre 2020.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE, SAS - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 19 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649064 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir articles de papeterie, photographies, cartes, calendrier, patron pour la couture, mouchoirs de poche en papier, serviette de toilettes en papier, serviettes à démaquiller en papier, filtre à café en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs à ordures en papier ; matières plastiques pour l'emballage ; affiches ; ardoises pour écrire ; albums ; almanachs ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; catalogues ; crayons ; papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; livres ; livrets ; prospectus ; sachets ou sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; nappe et serviettes en papier ; sous-main.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; antidérapants pour chaussures ; peignoirs de bain ; foulards ; bas ; talonnettes pour bas ; blouses ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bretelles ; cache-col ; caleçons ; casquettes ; ceinture (habillement) ; ceinture porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; collants ; combinaisons (vêtements) ; faux-cols ; costumes ; couvre-oreilles ; cravates ; culottes ; dessous (sous-vêtements) ; écharpes ; espadrilles ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; gants (vêtements) ; hauts de forme ; imperméables ; jambière ; jarretelles, ; jarretières ; jupes ; jupons ; justaucorps ; lingerie de corps ; maillots ; maillots de bain ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; pantoufles ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; semelles ; semelles intérieures ; ; slips ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; tee-shirts ; vestes ; visières ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de vente au détail en magasin et par correspondance dans le domaine des vêtements, chaussures, mobilier, électroménager, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages et maroquinerie ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication, publicité au travers de vente par correspondance, services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de commande par correspondance, annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.