Déposée le 28 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée - 25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29
Inscription le 11 juin 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°758535 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-11
Inscription le 11 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758533 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-11
Inscription le 2 décembre 2020 - Changement d'adresse n°803999 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-02
Papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; almanachs ; dessous de carafes en papier ; catalogues ; dessous de chopes à bière ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes (papeterie) ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; formulaires ; linge de table en papier ; livres, livrets, manuels ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence ; bocaux ; boîtes à thé, bonbonnières ; boules à thé ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; chausse-pieds ; moules à gâteaux ; huiliers, poivriers ; porcelaines ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; verres (récipients).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; charcuterie ; compote de pommes ; fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; cornichons ; écorces (zestes) de fruits ; fromages ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées de fruits ; marmelades ; olives conservées.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amande ; pâte d'amande ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuiterie, biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; sucre candi à usage alimentaire ; caramels (bonbons) ; chocolat ; confiserie ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; épices ; fondants (confiserie) ; gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; gommes à mâcher, non à usage médical ; macarons (pâtisserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; pralines.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; kirsch, liqueurs ; poiré, rhum, spiritueux, vins.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail et en gros de papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, d'almanachs, de dessous de carafes en papier, de catalogues, de dessous de chopes à bière, d'emballages en carton ou en papier pour bouteilles, d'enveloppes (papeterie), d'enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, de formulaires, de linge de table en papier, de livres, de livrets, de manuels, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de stylos ; services de vente au détail et en gros d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, de bocaux, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, de bouteilles, d'ouvre-bouteilles, de brûle-parfums, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de chausse-pieds, de moules à gâteaux, d'huiliers, poivriers, de porcelaines, de vaisselle, de vaporisateurs à parfum ; services de vente au détail et en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, confitures, compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, d'amandes préparées, de charcuterie, de compote de pommes, de fruits confits, de confitures, de conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, de cornichons, d'écorces (zestes) de fruits, de fromages, de fruits conservés dans l'alcool, de gelées de fruits, de marmelades, d'olives conservées ; services de vente au détail et en gros de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, de farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, de miel, sirop de mélasse, de levure, poudre pour faire lever, de sel, moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir, de glaces alimentaires, de pâtes alimentaires, de confiserie à base d'amande, de pâte d'amande, de sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, de biscuiterie, biscuits, de boissons à base de cacao, de boissons à base de café, de boissons à base de chocolat, de boissons à base de thé, de bonbons, de brioches, de sucre candi à usage alimentaire, de caramels (bonbons), de chocolat, confiserie, de crèmes glacées, de crêpes (alimentation), de fondants (confiserie), de gâteaux, de décorations comestibles pour gâteaux, de gaufres, de gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, de gommes à mâcher, non à usage médical, de macarons (pâtisserie), de pâtes de fruits (confiserie), de pâtisserie, petits fours (pâtisserie), de pralines, services de vente au détail et en gros de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'extraits de fruits avec alcool, de boissons alcooliques contenant des fruits, de cidres, de digestifs (alcools et liqueurs), d'eaux-de-vie, de kirsch, de liqueurs, de poiré, de rhum, de spiritueux, de vins.
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