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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
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FRAIS MATIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAIS MATIN
DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1327618
Date de dépôt :
02/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2015

Présentation de la marque FRAIS MATIN

Déposée le 2 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAIS MATIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2293922) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE A l'attention du service juridique domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2293922) - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAIS MATIN est expirée depuis le 2 septembre 2015.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2293922) - 59100 - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE A l'attention du service juridique - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2293922) - 59100 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2293922 - Publication au BOPI 2005-07-22

Renouvellement avec limitation le 22 juillet 2005 n°2053393 - Publication au BOPI 2005-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription - Transmission de propriété n°15612 - Publication au BOPI

Tous produits de parfumerie, de beauté, de toilette, savons, poudres, crèmes, fards, dentifrices, cosmétiques, lotions de toutes sortes.Tous produits d'hygiène.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.