Déposée le 18 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART SERVIPOSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EQUINOXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMART SERVIPOSTE, Service juridique domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque EQUINOXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART SERVIPOSTE, SAS - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083
DAMART SERVIPOSTE, Service juridique - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11
Renouvellement avec limitation le 6 septembre 2004 n°2038971 - Publication au BOPI 2004-09-06
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2004 n°2271571 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription - Transmission de propriété n°15612 - Publication au BOPI
Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15
Inscription le 28 avril 1992 - Transmission de propriété n°62784 - Publication au BOPI 1992-04-28
Inscription le 12 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282962 - Publication au BOPI 1999-08-12
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2014 n°2568989 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-02
Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles, sacs et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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