Déposée le 20 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « EMMANUEL NEVEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMART SERVIPOSTE, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 25 avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque EMMANUEL NEVEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART-SERVIPOSTE, SAS - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083
DAMART SERVIPOSTE, SERVICE JURIDIQUE - 25 avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2014 n°2553368 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-03-17
Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29
Affiches ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; catalogues ; papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; périodiques ; prospectus ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique ; publicité par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Messagerie électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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