Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
/
DYNACTYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DYNACTYL
DAMART-SERVIPOSTE société par actions simplifiée (SAS)

Numéro de dépôt :
97659349
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2017

Présentation de la marque DYNACTYL

Déposée le 16 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DYNACTYL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2328880) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE service Juridique domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2328880) - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DYNACTYL est expirée depuis le 16 janvier 2017.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE société par actions simplifiée (SAS) - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2328880) - 59100 - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE service Juridique - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2328880) - 59100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2006 n°2328880 - Publication au BOPI 2006-12-08

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Fibres textiles et matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile, tissus à maille et tricotés. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.