Déposée le 4 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « DS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE Service Juridique domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX - 59100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART-SERVIPOSTE SAS - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 333202083
DAMART-SERVIPOSTE Service Juridique - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX - 59100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; catalogues ; calendrier ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements ; chapellerie ; casquettes ; visières ; tee-shirts ; ceintures (habillement) ; parkas ; imperméables ; jambières ; manteaux ; gants (habillement) ; mitaines ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; sous-vêtements ; antidérapants pour chaussures ; ferrures de chaussures ; crampons de chaussures ; bouts de chaussures ; collants ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; bonnets ; bonnets ; cache-col ; faux-col ; écharpes ; couvre-oreilles ; combinaisons (vêtements) ; fixe-chaussettes.
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