Déposée le 12 décembre 1975 par Damart-Serviposte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DAMARTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Damart-Serviposte domicilié(e) (soc. an.), 25, rue de la Fosse-aux-Chênes, Roubaix (Nord). - France.
La marque DAMARTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Damart-Serviposte - (soc. an.), 25, rue de la Fosse-aux-Chênes, Roubaix (Nord). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493
Fils;tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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