Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMARTYL
Damart-Serviposte

Numéro de dépôt :
941889
Date de dépôt :
12/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DAMARTYL

Déposée le 12 décembre 1975 par Damart-Serviposte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAMARTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Damart-Serviposte domicilié(e) (soc. an.), 25, rue de la Fosse-aux-Chênes, Roubaix (Nord). - France.

La marque DAMARTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DAMARTYL est expirée depuis le 12 décembre 1985.

Damart-Serviposte a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


Damart-Serviposte - (soc. an.), 25, rue de la Fosse-aux-Chênes, Roubaix (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Fils;tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.