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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE
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DAMARTYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAMARTYL
DAMART SERVIPOSTE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1321795
Date de dépôt :
02/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2005

Présentation de la marque DAMARTYL

Déposée le 2 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAMARTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse-aux-Chênes, 59100 ROUBAIX (dossier no 2051882) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2051882) - France.

La marque DAMARTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAMARTYL est expirée depuis le 2 septembre 2005.

DAMART SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART SERVIPOSTE (Société Anonyme) - 25 Avenue de la Fosse-aux-Chênes, 59100 ROUBAIX (dossier no 2051882) - France - SIREN 333202083


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2051882) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1995 n°2051882 - Publication au BOPI 1995-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription - Transmission de propriété n°15612 - Publication au BOPI

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.