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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE
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DAMART-THERMOLACTYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAMART-THERMOLACTYL
DAMART SERVIPOSTE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1613354
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2010

Présentation de la marque DAMART-THERMOLACTYL

Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAMART-THERMOLACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse-aux-Chênes, 59100 ROUBAIX (dossier no 2181398) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMART SERVIPOSTE domicilié(e) (dossier no 2181398) - France.

La marque DAMART-THERMOLACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAMART-THERMOLACTYL est expirée depuis le 4 septembre 2010.

DAMART SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART SERVIPOSTE Société anonyme - 25 Avenue de la Fosse-aux-Chênes, 59100 ROUBAIX (dossier no 2181398) - France - SIREN 333202083


DAMART SERVIPOSTE - (dossier no 2181398) - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2000 n°2181398 - Publication au BOPI 2000-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.