Déposée le 13 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DAMART-SERVIPOSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAMART, MOI TOUJOURS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 avenue de la Fosse-aux-chênes, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque DAMART, MOI TOUJOURS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART-SERVIPOSTE (société anonyme) - 25 avenue de la Fosse-aux-chênes, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 333202083
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Fils à usage textile.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.Vêtements (habillement), chaussures (à I'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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