Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMART, MOI TOUJOURS!
DAMART-SERVIPOSTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96641568
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2006

Présentation de la marque DAMART, MOI TOUJOURS!

Déposée le 13 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMART, MOI TOUJOURS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 avenue de la Fosse-aux-chênes, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DAMART, MOI TOUJOURS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMART, MOI TOUJOURS! est expirée depuis le 13 septembre 2006.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE (société anonyme) - 25 avenue de la Fosse-aux-chênes, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 333202083


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Fils à usage textile.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.Vêtements (habillement), chaussures (à I'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.