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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART SERVIPOSTE
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DAMART LIGNE MINCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAMART LIGNE MINCE
DAMART SERVIPOSTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1379273
Date de dépôt :
12/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2016
DAMART LIGNE MINCE de DAMART SERVIPOSTE

Présentation de la marque DAMART LIGNE MINCE

Déposée le 12 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAMART LIGNE MINCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2325108) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMART SERVIPOSTE Service juridique domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2325108) - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAMART LIGNE MINCE est expirée depuis le 12 novembre 2016.

DAMART SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART SERVIPOSTE Société par actions simplifiée - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2325108) - 59100 - France - SIREN 333202083


DAMART SERVIPOSTE Service juridique - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2325108) - 59100 - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2006 n°2325108 - Publication au BOPI 2006-10-12

Renouvellement sans limitation n°2074914 - Publication au BOPI 1996-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.