Marque expirée - Marque en non vigueur

COUSSIN D'AIR
DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97702705
Date de dépôt :
04/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2017

Présentation de la marque COUSSIN D'AIR

Déposée le 4 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUSSIN D'AIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2349018) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE Service juridique domicilié(e) 25 avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2349018) - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUSSIN D'AIR est expirée depuis le 4 novembre 2017.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée - 25 avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2349018) - 59100 - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE Service juridique - 25 avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2349018) - 59100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 21 août 2007 n°2349018 - Publication au BOPI 2007-08-21

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie