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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
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COMPLICE DE TOUS VOS MOMENTS BONHEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPLICE DE TOUS VOS MOMENTS BONHEUR
DAMART-SERVIPOSTE Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95583741
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2015

Présentation de la marque COMPLICE DE TOUS VOS MOMENTS BONHEUR

Déposée le 4 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLICE DE TOUS VOS MOMENTS BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2292206) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE A l'attention du service juridique domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2292206) - 59100 - France.

La marque COMPLICE DE TOUS VOS MOMENTS BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPLICE DE TOUS VOS MOMENTS BONHEUR est expirée depuis le 4 août 2015.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE Société par actions Simplifiée - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2292206) - 59100 - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE A l'attention du service juridique - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2292206) - 59100 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2005 n°2292206 - Publication au BOPI 2005-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Errata - Publication au BOPI 1995-44

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.