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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAMART-SERVIPOSTE
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CLIMATYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMATYL
DAMART-SERVIPOSTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97700907
Date de dépôt :
23/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2007

Présentation de la marque CLIMATYL

Déposée le 23 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMATYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25, avenue de la Fosse aux Chênes, 59000 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CLIMATYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMATYL est expirée depuis le 23 octobre 2007.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE (société anonyme) - 25, avenue de la Fosse aux Chênes, 59000 ROUBAIX - France - SIREN 333202083


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie