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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAMART-SERVIPOSTE
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CHEMILOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMILOTTE
DAMART-SERVIPOSTE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1401291
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1997

Présentation de la marque CHEMILOTTE

Déposée le 31 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEMILOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25, rue de la Fosse-aux-Chênes, 59053 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE; - France.

La marque CHEMILOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMILOTTE est expirée depuis le 31 mars 1997.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE, (Société Anonyme) - 25, rue de la Fosse-aux-Chênes, 59053 ROUBAIX. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.