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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART SERVIPOSTE
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CALMOLACTYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALMOLACTYL
DAMART SERVIPOSTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1359601
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2016
CALMOLACTYL de DAMART SERVIPOSTE

Présentation de la marque CALMOLACTYL

Déposée le 19 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMOLACTYL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2314091) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMART SERVIPOSTE Service juridique domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2314091) - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALMOLACTYL est expirée depuis le 19 juin 2016.

DAMART SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART SERVIPOSTE Société par actions simplifiée - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2314091) - 59100 - France - SIREN 333202083


DAMART SERVIPOSTE Service juridique - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2314091) - 59100 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314091 - Publication au BOPI 2006-05-04

Renouvellement sans limitation n°2067071 - Publication au BOPI 1996-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels, ceintures orthopédiques).Matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus imperméables ou non, couvertures de lit et de table en étoffe imperméabilisée ou non. Vêtements confectionnés, linge de corps, tous articles de bonneterie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.