Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALMO REINS
DAMART-SERVIPOSTE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1359597
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2006

Présentation de la marque CALMO REINS

Déposée le 19 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMO REINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse-Aux-Chênes, 59100 ROUBAIX (dossier no 2067067) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2067067) - France.

La marque CALMO REINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALMO REINS est expirée depuis le 19 juin 2006.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE (Société Anonyme) - 25 Avenue de la Fosse-Aux-Chênes, 59100 ROUBAIX (dossier no 2067067) - France - SIREN 333202083


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2067067) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1996 n°2067067 - Publication au BOPI 1996-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.