Déposée le 27 juillet 1976 par Damart-Serviposte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CALMO 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Damart-Serviposte domicilié(e) (soc. an.), 25, rue de la Fosse-aux-Chênes, Roubaix (Nord). - France.
La marque CALMO 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Damart-Serviposte - (soc. an.), 25, rue de la Fosse-aux-Chênes, Roubaix (Nord). - France
Inscription - Transmission de propriété n°15612 - Publication au BOPI 1977-526
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels);vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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