Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST BON DE SAVOIR CEUX QUE J'AIME EN DAMART
DAMART-SERVIPOSTE

Numéro de dépôt :
92421133
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2002

Présentation de la marque C'EST BON DE SAVOIR CEUX QUE J'AIME EN DAMART

Déposée le 2 juin 1992 par la société DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST BON DE SAVOIR CEUX QUE J'AIME EN DAMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25, Rue de la Fosse aux Chênes, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque C'EST BON DE SAVOIR CEUX QUE J'AIME EN DAMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST BON DE SAVOIR CEUX QUE J'AIME EN DAMART est expirée depuis le 2 juin 2002.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE - 25, Rue de la Fosse aux Chênes, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 333202083


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Cuir et imitations du cuir, ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs, sacs de voyage parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table ; linge de toilette, de bain, linge de maison , linge de table, linge de lit ; rideaux en matières textiles.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.