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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE
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BIORELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIORELLE
DAMART SERVIPOSTE S.A.

Numéro de dépôt :
1580776
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2010
BIORELLE de DAMART SERVIPOSTE

Présentation de la marque BIORELLE

Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIORELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse-aux-Chênes, 59100 ROUBAIX (dossier no 2166141) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMART SERVIPOSTE A l'attention de Melle Magali AMHERDT domicilié(e) (dossier no 2166141) - France.

La marque BIORELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIORELLE est expirée depuis le 16 mars 2010.

DAMART SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART SERVIPOSTE S.A. - 25 Avenue de la Fosse-aux-Chênes, 59100 ROUBAIX (dossier no 2166141) - France - SIREN 333202083


DAMART SERVIPOSTE A l'attention de Melle Magali AMHERDT - (dossier no 2166141) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2166141 - Publication au BOPI 2000-02-23

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532754 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.