Déposée le 20 novembre 1992 par la société DAMART-SERVIPOSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO THERMOLACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est la société DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Rue de la Fosse-aux-Chênes, 59053 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER - France.
La marque BIO THERMOLACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART-SERVIPOSTE - 25 Rue de la Fosse-aux-Chênes, 59053 ROUBAIX - France - SIREN 333202083
Cabinet SABATIER - France
Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles, fibres en matières plastique à usage textile.Fils à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de lin, fils de soie, fils de coton.Tissus et produits textiles, à savoir serviettes de bain et de toilette, gants de toilette, serviettes de table, nappes, rideaux; couvre-lits, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Traitement de matériaux.Broderie, couture, rétrécissement, retouche de vêtements, traitement pour l'infroissabilité des tissus, ignifugation, apprêtage, découpage.Traitement de la laine.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Etamage.Vulcanisation (traitement de matériaux)
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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