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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
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AQUA SHIRT
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA SHIRT
DAMART-SERVIPOSTE, SAS

Numéro de dépôt :
1609609
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2020

Présentation de la marque AQUA SHIRT

Déposée le 18 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA SHIRT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux chênes - 59100 - ROUBAIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUA SHIRT est expirée depuis le 18 janvier 2020.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE, SAS - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique - 25 Avenue de la Fosse aux chênes - 59100 - ROUBAIX - France


Renouvellement avec limitation le 28 décembre 1999 n°2160742 - Publication au BOPI 1999-12-28

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2009 n°2425514 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-16

Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29

Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.