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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
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AMORTYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMORTYL
DAMART-SERVIPOSTE, SAS

Numéro de dépôt :
93496172
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2023

Présentation de la marque AMORTYL

Déposée le 10 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMORTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 avenue de la Fosse aux chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 25 avenue de la Fosse aux chênes - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque AMORTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMORTYL est expirée depuis le 10 décembre 2023.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE, SAS - 25 avenue de la Fosse aux chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE, SERVICE JURIDIQUE - 25 avenue de la Fosse aux chênes - 59100 - ROUBAIX - France


Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252577 - Publication au BOPI 2003-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2013 n°2547170 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-12-27

Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29

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