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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
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AMORTYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMORTYL
DAMART-SERVIPOSTE, SAS

Numéro de dépôt :
3181940
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
05/09/2022
AMORTYL de DAMART-SERVIPOSTE

Présentation de la marque AMORTYL

Déposée le 5 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « AMORTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux chênes - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque AMORTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMORTYL est expirée depuis le 5 septembre 2022.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE, SAS - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique - 25 Avenue de la Fosse aux chênes - 59100 - ROUBAIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512441 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29

Chaussures orthopédiques ; semelles orthopédiques. Chaussures ; bottes ; bottines ; chaussons ; chaussettes ; anti-dérapants pour chaussures ; talonnettes pour chaussures ; semelles ; talons.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.