DAMART SERVIPOSTE S.A. 3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme
Numéro de dépôt :
1699595
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2010
Présentation de la marque AGE D'OR
Déposée le 30 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE et la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AGE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse-aux-Chênes, 59100 ROUBAIX (dossier no 2171239) - France et la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2171868) - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
La marque AGE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART SERVIPOSTE S.A. - 25 Avenue de la Fosse-aux-Chênes, 59100 ROUBAIX (dossier no 2171239) - France
3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 4 place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2171868) - France - SIREN 4
Renouvellement avec limitation le 3 mai 2000 n°2171868 - Publication au BOPI 2000-05-03
Renouvellement avec limitation n°2171239 - Publication au BOPI 2000-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15
Inscription le 30 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176665 - Publication au BOPI 1994-09-30
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AGE D'OR"