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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE
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ACTYLMER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTYLMER
DAMART SERVIPOSTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1523351
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2009

Présentation de la marque ACTYLMER

Déposée le 10 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTYLMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART SERVIPOSTE domicilié(e) 25 AVENUE DE LA FOSSE-AUX-CHENES, 59100 ROUBAIX (dossier no 2138140) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2138140) - France.

La marque ACTYLMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTYLMER est expirée depuis le 10 avril 2009.

DAMART SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART SERVIPOSTE (société anonyme) - 25 AVENUE DE LA FOSSE-AUX-CHENES, 59100 ROUBAIX (dossier no 2138140) - France - SIREN 333202083


cabinet beau de loménie - (dossier no 2138140) - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 1999 n°2138140 - Publication au BOPI 1999-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.