Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTYLMER
DAMART SERVIPOSTE -

Numéro de dépôt :
1111666
Date de dépôt :
30/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACTYLMER

Déposée le 30 octobre 1979 par DAMART SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACTYLMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAMART SERVIPOSTE - domicilié(e) Société anonyme - 25, rue de la Fosse aux Chênes - ROUBAIX (Nord) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ACTYLMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DAMART SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART SERVIPOSTE - - Société anonyme - 25, rue de la Fosse aux Chênes - ROUBAIX (Nord) - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Inscription - Transmission de propriété n°15612 - Publication au BOPI 1980-020

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc plumes, algues de mer, etc);matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.