Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTYLAND
DAMART SERVIPOSTE -

Numéro de dépôt :
1041581
Date de dépôt :
15/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACTYLAND

Déposée le 15 février 1978 par DAMART SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACTYLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAMART SERVIPOSTE - domicilié(e) société Anonyme - 25, rue de la Fosse-aux-Chênes - ROUBAIX (Nord) - France.

La marque ACTYLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DAMART SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART SERVIPOSTE - - société Anonyme - 25, rue de la Fosse-aux-Chênes - ROUBAIX (Nord) - France


Inscription - Transmission de propriété n°15612 - Publication au BOPI 1978-039

Fils et tissus en toutes fibres textiles et bonneterie confectionnée avec ces fils et tissus.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.