Déposée le 1 octobre 1982 par la société DAMAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DAMAC domicilié(e) 74, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2007530) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 012 650 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A CASALONGA JOSSE domicilié(e) (dossier no 2007530) - France.
La marque DAMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAMAC est expirée depuis le 1 octobre 2002.
DAMAC a également déposé les autres marques suivantes : DL-12
DAMAC - 74, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2007530) - France - SIREN 552012650
BUREAU D.A CASALONGA JOSSE - (dossier no 2007530) - France
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1992 n°2007530 - Publication au BOPI 1992-07-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07
Pâtes décapantes, pâtes passivantes, appareils permettant l'identification des métaux et alliages, produits industriels chimiques, produits réactifs pour déceler la présence du molybdène dans les aciers.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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