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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAM
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SOUBIRAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOUBIRAC
DAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3389617
Date de dépôt :
03/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2015
SOUBIRAC de DAM

Présentation de la marque SOUBIRAC

Déposée le 3 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) DAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUBIRAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAM domicilié(e) 86 rue du Cherche Midi,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 351 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUBIRAC est expirée depuis le 3 novembre 2015.

DAM a également déposé les autres marques suivantes : RUNGIS , IOTA , MOTOMOD , adventure café restaurant # 31 , (Marque figurative) , MM MOTOMOD , MM , BAYARD , D A M , CRIC CRAC


DAM Société Anonyme - 86 rue du Cherche Midi,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 338351539


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Vêtements de protection contre les accidents, lunettes anti-éblouissantes, visières anti-éblouissantes, chaussures de protection contre les accidents, étuis à lunettes, gants pour la protection contre les accidents, casques de protection, casque de protection pour la pratique du sport, lunettes de soleil, lunettes pour la pratique du sport, masques de protection ; tous ces produits étant destinés à la pratique des véhicules à moteurs et des cycles.