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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3167775
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2022
Marque figurative de DAM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM domicilié(e) 73 rue de l'Evangile, CAP 18, B 26 - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 351 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167775.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 juin 2022.

DAM a également déposé les autres marques suivantes : RUNGIS , IOTA , MOTOMOD , adventure café restaurant # 31 , MM MOTOMOD , MM , BAYARD , D A M , CRIC CRAC , IOTA


DAM, Société par actions simplifiée - 73 rue de l'Evangile, CAP 18, B 26 - 75018 - PARIS - France - SIREN 338351539


Bernard Soyer Conseil - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499761 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 2 juillet 2012 - Changement d'adresse n°578640 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Inscription le 2 juillet 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°578639 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Bagages, sacs de voyage, sacoches et sacs à dos. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.