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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM
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IOTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IOTA
DAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3166108
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022
IOTA de DAM

Présentation de la marque IOTA

Déposée le 23 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM domicilié(e) 73 rue de l'Evangile, CAP 18, B 26 - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 351 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque IOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IOTA est expirée depuis le 23 mai 2022.

DAM a également déposé les autres marques suivantes : RUNGIS , MOTOMOD , adventure café restaurant # 31 , (Marque figurative) , MM MOTOMOD , MM , BAYARD , D A M , CRIC CRAC , IOTA


DAM, Société par actions simplifiée - 73 rue de l'Evangile, CAP 18, B 26 - 75018 - PARIS - France - SIREN 338351539


Bernard Soyer Conseil - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499762 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 2 juillet 2012 - Changement d'adresse n°578640 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Inscription le 2 juillet 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°578639 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Bagages, sacs de voyage, sacoches et sacs à dos. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.