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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAM
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BAYARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYARD
DAM Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1584498
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2000

Présentation de la marque BAYARD

Déposée le 2 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAM domicilié(e) 6, rue d'Avignon, SAINT LOUP SUR SEMOUSE (Haute Saône) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYARD est expirée depuis le 2 avril 2000.

DAM a également déposé les autres marques suivantes : RUNGIS , IOTA , MOTOMOD , adventure café restaurant # 31 , (Marque figurative) , MM MOTOMOD , MM , D A M , CRIC CRAC , IOTA


DAM Société à Responsabilité Limitée - 6, rue d'Avignon, SAINT LOUP SUR SEMOUSE (Haute Saône) - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Casques de protection pour moto-cyclistes, visières antiéblouissantes, lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes et étuis à lunettes