Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA DRAPOISE
Numéro de dépôt :
1490116
Date de dépôt :
19/09/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/1998
Présentation de la marque LA DRAPOISE
Déposée le 19 septembre 1988 par DALYSSON Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA DRAPOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA DRAPOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490116.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DRAPOISE est expirée depuis le 19 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10