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Marques déposées par DALTYS
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TERRE D'AVENIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE D'AVENIR
DALTYS

Numéro de dépôt :
4571834
Date de dépôt :
30/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2029
TERRE D\'AVENIR de DALTYS

Présentation de la marque TERRE D'AVENIR

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2019 par DALTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE D'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est DALTYS domicilié(e) 15 Parc d'activités de Bompertuis - 13120 - GARDANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TERRE D'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'AVENIR arrivera à expiration en date du 30 juillet 2029.

DALTYS a également déposé les autres marques suivantes : PERLÉO , ONLY PAUSE , PARTAGEONS BIEN PLUS QU'UN CAFÉ


DALTYS - 15 Parc d'activités de Bompertuis - 13120 - GARDANNE - France


IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Inscription le 2 juin 2020 - Changement de nom, de dénomination n°787866 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-02

Café ; café en grains torréfié ; café moulu ; café lyophilisé ; café en capsules ; café en dosettes ; café vert ; café aromatisé ; café issu de l'agriculture biologique ; café au lait ; café décaféiné ; préparations à base de café ; boissons à base de café ; extraits de café ; essences de café ; aromates de café ; concentrés de café ; succédanés du café ; extraits de succédanés du café ; huiles de café ; filtres sous forme de sachets en papier remplis de café ; sucre ; sucre blanc en bûchettes ; cabochon de sucres de canne; sucre en dosettes.