Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DALTYS
/
DALTYS COFFEE DE LA FERME A LA TASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DALTYS COFFEE DE LA FERME A LA TASSE
DALTYS

Numéro de dépôt :
4415668
Date de dépôt :
26/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2027
DALTYS COFFEE DE LA FERME A LA TASSE de DALTYS

Présentation de la marque DALTYS COFFEE DE LA FERME A LA TASSE

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2017 par DALTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DALTYS COFFEE DE LA FERME A LA TASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est DALTYS domicilié(e) 15 Parc d'activités de Bompertuis - GARDANNE - 13120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RSDA, Monsieur Stéphane SERVANT domicilié(e) 11 Rue René Goscinny - 75013 - PARIS - France.

La marque DALTYS COFFEE DE LA FERME A LA TASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALTYS COFFEE DE LA FERME A LA TASSE arrivera à expiration en date du 26 décembre 2027.


DALTYS - 15 Parc d'activités de Bompertuis - GARDANNE - 13120 - France


RSDA, Monsieur Stéphane SERVANT - 11 Rue René Goscinny - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 2 juin 2020 - Changement de nom, de dénomination n°787866 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-02

Distributeurs automatiques ;

Cafetières électriques ;

Café ; thé ; cacao ; confiserie ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers.