Marque enregistrée - Marque en vigueur

DALTYS COFFEE
DALTYS II, SAS

Numéro de dépôt :
4243266
Date de dépôt :
25/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2026
DALTYS COFFEE de DALTYS II

Présentation de la marque DALTYS COFFEE

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALTYS II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DALTYS COFFEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DALTYS II domicilié(e) 15 Parc d'activités de Bompertuis - 13120 - GARDANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 376 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL RSDA, M. Stéphane SERVANT domicilié(e) 11 Rue René Goscinny - 75013 - PARIS - France.

La marque DALTYS COFFEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALTYS COFFEE arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

DALTYS II a également déposé les autres marques suivantes : MA BOUTIQUE JOUR ET NUIT , DALTYS COFFEE , BARISTA DIGITAL


DALTYS II, SAS - 15 Parc d'activités de Bompertuis - 13120 - GARDANNE - France - SIREN 532376845


SELARL RSDA, M. Stéphane SERVANT - 11 Rue René Goscinny - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Distributeurs automatiques ;

Cafetières électriques ;

Café ; thé ; cacao ; confiserie ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers .