Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DT DALTRANS
DALTRANS TRANSPORTS SARL

Numéro de dépôt :
1585696
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
29/03/2000
DT DALTRANS de DALTRANS TRANSPORTS

Présentation de la marque DT DALTRANS

Déposée le 29 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DALTRANS TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DT DALTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DALTRANS TRANSPORTS domicilié(e) Quartier Cabannelles, 84860 CADEROUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'ALAUZIER PRODUIT - France.

La marque DT DALTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DT DALTRANS est expirée depuis le 29 mars 2000.


DALTRANS TRANSPORTS SARL - Quartier Cabannelles, 84860 CADEROUSSE - France


D'ALAUZIER PRODUIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Transport et entreposage