Daltonik Design, EURL M. Vincent Augier Mme. Mayalen Zubillaga
Numéro de dépôt :
4215399
Date de dépôt :
06/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2025
Présentation de la marque Le bada
Déposée par voie électronique le 6 octobre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Daltonik Design, monsieur Vincent Augier, madame Mayalen Zubillaga
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le bada » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Daltonik Design domicilié(e) 2 rue du Jaillet - 13790 - Peynier - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , monsieur Vincent Augier domicilié(e) 2 rue du Jaillet - 13790 - Peynier - France, madame Mayalen Zubillaga domicilié(e) 2 rue du Jaillet - 13790 - Peynier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daltonik Design, M. Vincent Augier domicilié(e) 2 rue du Jaillet - 13790 - Peynier - France.
La marque Le bada a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bada arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.
Daltonik Design, EURL - 2 rue du Jaillet - 13790 - Peynier - France - SIREN 5
M. Vincent Augier - 2 rue du Jaillet - 13790 - Peynier - France
Mme. Mayalen Zubillaga - 2 rue du Jaillet - 13790 - Peynier - France
Daltonik Design, M. Vincent Augier - 2 rue du Jaillet - 13790 - Peynier - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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