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Marques déposées par la société DALTEC A/S Société Danoise
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DALTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DALTEC
DALTEC A/S Société Danoise

Numéro de dépôt :
1692941
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2011
DALTEC de DALTEC A/S Société Danoise

Présentation de la marque DALTEC

Déposée le 12 septembre 1991 par la société DALTEC A/S Société Danoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DALTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DALTEC A/S Société Danoise domicilié(e) Nydamsvej 27, 6040 Egtved, Danemark (dossier no 2205645) - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2205645) - France.

La marque DALTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DALTEC est expirée depuis le 12 septembre 2011.


DALTEC A/S Société Danoise - Nydamsvej 27, 6040 Egtved, Danemark (dossier no 2205645) - Danemark


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2205645) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2001 n°2205645 - Publication au BOPI 2001-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Appareils d'alimentation pour animaux domestiques, transporteurs de produits alimentaires, transporteurs à raclettes, pièces de rechange pour ces produits à savoir; toiles métalliques pour transporteurs, câbles pour transporteurs, distributeurs de produits alimentaires, roues d'entraînement