Déposée le 20 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) DALTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « STOMY-SEPTYL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DALTA domicilié(e) Zone Industrielle,82270 MONTPEZAT DE QUERCY - 82270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 033 862 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric JUNCA CABINET JUNCA domicilié(e) 46 rue Louis Plana,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOMY-SEPTYL est expirée depuis le 20 juin 2016.
DALTA a également déposé les autres marques suivantes : VULCAVITE
DALTA Société Anonyme - Zone Industrielle,82270 MONTPEZAT DE QUERCY - 82270 - France - SIREN 305033862
Maître Eric JUNCA CABINET JUNCA - 46 rue Louis Plana,31500 TOULOUSE - 31500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Cosmétiques, désodorisants à usage personnel, produits et/ou préparations hygiéniques à usage personnel, produits de toilette, produits et/ou préparations gélifiantes et désodorisantes ;Antiseptiques, désinfectants, désodorisants autre qu'à usage personnel, produits pour le rafraîchissement de l'air, produits pour la purification de l'air, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique ;Services médicaux, services de santé, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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