Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DALOZ Jacques
/
ALVEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALVEA
Monsieur DALOZ Jacques

Numéro de dépôt :
94512690
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2004

Présentation de la marque ALVEA

Déposée le 21 mars 1994 par monsieur DALOZ Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est monsieur DALOZ Jacques domicilié(e) 8, rue de l'Echo, 39000 Lons le Saunier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ALVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALVEA est expirée depuis le 21 mars 2004.

DALOZ Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DALAC


Monsieur DALOZ Jacques - 8, rue de l'Echo, 39000 Lons le Saunier - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 6 octobre 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°176961 - Publication au BOPI 1994-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Appareils d'éclairage, luminaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; piédestaux, présentoirs destinés à recevoir des pots de fleurs mais également tous types de supports de rangements tels que tablettes, niches, boîtes, coffrets

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.